Forestiers privés de l'Ain

Vous êtes ici : Page d'accueil > Gestion de la forêt

Plan Simple de Gestion, guide pratique et CBPS

Mise à jour, le 18 octobre 2016

- Agence forestière : Fanny PIERS
- Transaction - Gestion - Conseils - d’espaces naturels et forestiers
8 Faubourg de Lyon - 01120 MONTLUEL
2 Rue de la Perrine - 39370 CHOUX
Tél. 06 72 93 94 46 - 04 37 85 82 77
www.agence-forestiere.fr

Expert forestier agréé

Jean-Loup BUGNOT
Les 3 Chênes - 01400 L’ABERGEMENT CLEMENCIA
Tél. 06 85 02 77 32

- COFORET
Route de Lyon - 69870 LAMURE SUR AZERGUES
Tél. 04 74 03 14 38

- OFFICE NATIONAL DES FORETS
12 Rue Grenouillère - 01012 BOURG EN BRESSE cedex
Tél. 04 74 45 11 12

Conseils en Plan Simple de Gestion et CBPS

- BULIDON Pierre (EURL)
102, Rue Crénans - 01140 SAINT DIDIER SUR CHALARONNE
Tél. 06 83 79 03 39

- CRPF Rhône-Alpes - BUGEY
M. Eric HELL
Avenue du 133ème RI - 01300 BELLEY
Tél. 06 08 36 45 58 - mail : eric.hell@crpf.fr

- CRPF Rhône-Alpes - HAUT-BUGEY - VALSERINE
M. Alain LYAUDET
9, Avenue de la Gare - 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE
Tél. 06 08 23 10 83 - mail : alain.lyaudet@crpf.fr

- CRPF Rhône-Alpes - BRESSE - DOMBES -REVERMONT - VAL DE SAONE
M. Mickaël CHATENET
1293, route de Lyon - 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN
Tél. 06 08 36 45 63 - mail : mickael.chatenet@crpf.fr

- GROUPEMENT DES SYLVICULTEURS « BRESSE DOMBES REVERMONT »
MSA - 15, place du champ de foire - 01000 BOURG EN BRESSE
Tél. 07 24 53 94 94

- ASSOCIATION DE GESTION FORESTIERE "LES SYLVICULTEURS DU BUGEY"
Avenue du 133ème RI - 01300 BELLEY
Tél. 04 74 34 91 16

- ASSOCIATION DE GESTION FORESTIERE "AIN-JURA-SUD"
300, rue Santos Dumont - 01200 CHATILLON EN MICHAILLE

Gestionnaires Forestiers Professionnels agréés (Techniciens et Ingénieurs indépendants) intervenant de manière "habituelle" en Rhône-Alpes :

Stéphane MARTIN
Côte Savin - 01640 L’ABERGEMENT DE VAREY
Tél. 06 15 43 20 95

Nicolas DEZECACHE
14, rue derrière la Chapelle - 01430 OUTRIAZ
Tél. 06 71 81 81 63

Olivier DUPRAZ
130, route de Torcieu - 01500 BETTANT
Tél. 06 30 85 49 20

Documents à télécharger :

  • Circulaire du 16 novembre 2010 abrogée, remplacée par la circulaire du 13 mai 2015 (pdf - 41.3 ko)
    Voir l’instruction technique DGPE/SDFCB/2015-450 du 13 mai 2015, ci-dessous.
  • Instruction technique DGPE/SDFCB/2015-450 du 13 mai 2015 (pdf - 2.6 Mo)
    Résumé : La présente instruction technique précise la procédure d’instruction des plans simples de gestion (PSG) et des autorisations de coupes qui y dérogent. Elle précise la répartition des tâches et les modalités de collaboration entre DRAAF, DDT(M) et CNPF pour cette instruction. Par ailleurs, elle explicite les contrôles à mettre en œuvre dans le cadre du suivi de la garantie de gestion durable associé au PSG. Objet : Modalités d’instruction des plans simples de gestion (PSG) et des autorisations de coupes dérogeant aux PSG, et mise en œuvre de leur suivi. *** Ci-joint, à la fin du document, 4 pièces jointes : 1 - Annexe 1 : fiche de présentation et d’instruction PSG - Département : .... - génération : ... 2- Annexe 2 : tableau annuel de suivi des coupes et travaux prévus au PSG 3- Annexe 3 : bilan des contrôles de 2nd niveau des PSG soumis à agrément transmis par la DDT(M) à la DRAAF 4- Annexe 4 : tableau de transmission du bilan annuel des contrôles de second niveau des PSG instruits par le CRPF
  • Le Plan Simple de Gestion : guide pratique 2011 avec modifications 2016 (pdf - 15.1 Mo)
  • CODE DE BONNES PRATIQUES SYLVICOLES RHONE ALPES - CBTS (pdf - 1.2 Mo)
    Pour adhérer au Code de bonnes pratiques sylvicoles : téléchargez le formulaire d’adhésion à imprimer (attention nouveau formulaire unique pour l’ensemble de la région Rhône-Alpes depuis octobre 2013) une fois complété et signé, envoyez-le au CRPF si vous avez besoin d’un conseil, prenez contact avec votre technicien forestier du CRPF ou avec le Syndicat au 04 74 45 47 58.

Forestiers privés de l’Ain - 29, Rue de la Grange Magnien - 01960 Péronnas - Tél. 04 74 45 47 58 – Fax : 04 74 45 47 59 E-Mail : syndicats.eaf@orange.fr

contact | plan du site | mentions légales et crédits | accessibilité | réalisation aglca